Skip to content
Rans (39700) | Site officiel de la commune
  • Accueil
  • Le village
    • Généralités
    • Histoire de Rans
    • Patrimoine
    • Rans Autrefois
  • Votre mairie
    • Équipe municipale
    • CR des Conseils Municipaux
    • Droits et démarches
    • Contact Mairie
  • Vie locale
    • Actualités
    • Agenda
    • Guide des associations
  • Vie pratique
    • Gestion des déchets
    • Santé – Urgences
    • Enfance-jeunesse
    • Salle des fêtes
    • Cimetière communal
Search for:
Menu Fermer
  • Accueil
  • Le village
    • Généralités
    • Histoire de Rans
    • Patrimoine
    • Rans Autrefois
  • Votre mairie
    • Équipe municipale
    • CR des Conseils Municipaux
    • Droits et démarches
    • Contact Mairie
  • Vie locale
    • Actualités
    • Agenda
    • Guide des associations
  • Vie pratique
    • Gestion des déchets
    • Santé – Urgences
    • Enfance-jeunesse
    • Salle des fêtes
    • Cimetière communal

Droits et démarches

  1. Accueil>
  2. Contact Mairie>
  3. Droits et démarches
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Transports  > Mesures antipollution

Dossier

Mesures antipollution

Vérifié le 01/01/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Prime à la conversion et rétrofit électrique

  • De juillet à décembre 2021 inclus
  • Du 3 août 2020 à juin 2021 inclus
  • Prime au rétrofit électrique

Bonus écologique

  • Voiture ou camionnette
  • 2, 3 roues ou quadricycle à moteur
  • Vélo

Autres dispositifs contre la pollution de l'air

  • Malus automobile
  • Vignette Crit'Air

  • Demande de versement du bonus écologique et de la prime à la conversion

    Téléservice

  • Connaître le taux d'émission de CO2 de sa voiture neuve

    Simulateur

  • Rechercher une station essence

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Malus auto : quelles sont les réductions (famille nombreuse, handicap...) ?

  • Peut-on bénéficier du bonus écologique pour un véhicule hybride ?

  • Peut-on circuler en cas de pic de pollution ?

  • Crit'Air professionnel : quelle vignette pour un véhicule d'entreprise ?

Pour en savoir plus

  • Le bonus-malus écologique et la prime à la conversion

    Ministère chargé des transports

© Direction de l'information légale et administrative

  • Mairie2 rue des Écoles, 39700 RANS
  • Tél:+33 3 84 71 17 56
  • [ Nous contacter ]
Mentions légales
Rans Jura (39700) | Site officiel de la commune . Tous droits réservés - 2025